Cheval, Poney ou ane : en route pour l'identification !

Depuis le 25/07/2010, tout détenteur d'équidé(s) a 6 mois pourse déclarer auprès de l'IFCE (SIRE), en précisant le(s) lieu(x) de stationnement d'équidé(s) dont il est responsable (décret n° 2010-865 du 23 juillet 2010).

Le But ? Renforcer la veille sanitaire

En répertoriant dans la base de données SIRE l'ensemble des lieux, en France, accueillant des équidés : en cas d’épidémie notamment, les services sanitaires pourront, dans les meilleurs délais, se rendre sur place et mettre en œuvre les mesures nécessaires.

ATTENTION Evitez la confusion avec le registre d'élevage : Cette démarche vise à répertorier un lieu accueillant des équidés (peu importe les individus) et non les mouvements des équidés qui y transitent (tenue à jour du registre d’élevage).

Par exemple, lorsqu’un cheval sort temporairement de son lieu habituel de résidence (concours, course, etc.), ceci doit être renseigné dans le registre d’élevage. Par ailleurs, son lieu de destination doit avoir été déclaré auprès de l’IFCE comme lieu de détention et doit également mentionner le passage du cheval dans son propre registre d'élevage. Le lieu de départ ne doit pas être fermé puisque le cheval va y revenir.

Etre ou ne pas être détenteur ?

Le détenteur  d'équidé(s) est une personne physique ou morale responsable d’un ou de plusieurs équidés, indépendamment du propriétaire, à titre permanent ou temporaire, y compris lors d’un marché, d’une exposition, d’une compétition, d’une course ou d’un évènement culturel. Sont concernées les professionnels ou particuliers, propriétaires ou non, et quelle que soit l’utilisation des équidés détenus, à l'exception des cliniques vétérinaires et des transporteurs. Concrètement, il s’agit du responsable d’un lieu où sont stationnés des équidés.

La déclaration est définitive et ne nécessite pas d'être renouvelée chaque année. En cas de modification, le détenteur d'équidé(s) devra, dans un délai de 2 mois, transmettre à l'IFCE (SIRE) les modifications des informations figurant dans sa déclaration, notamment si un lieu de stationnement n'est plus utilisé, de façon définitive, pour des équidés.

Comment se déclarer ?

Toute personne responsable d'un lieu où des chevaux sont accueillis, est tenue de se déclarer dans les 6 mois qui suivent la publication du décret. Pour tout nouveau détenteur, cette déclaration doit être réalisée avant l’arrivée du premier cheval sur le lieux de stationnement concerné. La déclaration doit comporter le nom et l’adresse du détenteur, ainsi que l’adresse du ou des lieux de stationnement des équidés si celle-ci est différente de l’adresse du détenteur.

Deux moyens de déclaration sont possibles :

-Déclaration par Internet : Connectez vous à votre espace privé sur le site Internet www.haras-nationaux.fr ou rendez-vous dans la rubrique démarches SIRE afin de gérer vos lieux de détention. Toute déclaration donne lieu à l’édition d’un accusé de réception. Vous pouvez également signaler que vous n’êtes pas détenteur d’équidés.

-Déclaration papier : vous pourrez vous procurer un formulaire papier auprès de l'IFCE (SIRE) à partir de mi-septembre. Renvoyez ce formulaire complété au service SIRE afin d’être enregistré et vous recevrez par courrier un accusé de réception.

L’accusé de réception comportant l’identifiant unique du lieu de stationnement constitue le document à présenter aux services vétérinaires officiels en cas de contrôle.

Pour plus d’information, les détenteurs peuvent contacter l’accueil de l'IFCE par téléphone au 0811 90 21 31 (prix d’un appel local du lundi au vendredi de 9h à 17h) ou par mail : info@haras-nationaux.ifce.fr

Faîtes-vous partie de ces nombreuses personnes qui ont un jour appris les différentes robes des chevaux au moyen d’une simple « phrase » mnémotechnique qui permettait de se rappeler des noms et des familles : BANC BIS GAL R P ?

Vous êtes vétérinaire ou identificateur et vous avez besoin d'un outil essentiel pour l'identification sur le terrain ? Vous êtes étudiant dans la filière cheval ou simplement passionné par les équidés ?

Ce nuancier pédagogique propose une carte par robe existante aujourd'hui, avec des explications sur chacune pour ne pas se tromper. Les 4 étapes de détermination des robes : robe de base, malange de poils, panachures et adjonctions, sont toujours présentes de façon visible, pour s'y retrouver.

C'est l'outil professionnel indispensable des identificateurs et son format pédagogique en fait un objet idéal pour tous ceux qui veulent se familiariser avec la nomenclature actuelle!

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Votre cheval, vous l'avez depuis toujours ou depuis peu, vous l'aimez et il ne fait aucun doute qu'il s'agit de votre meilleur partenaire pour pratiquer votre loisir. Mais est il officiellement à vous ? Certaines personnes l'ignorent encore, mais lors de l'achat d'un cheval il est impératif de mettre à jour la carte d'immatriculation de votre cheval avec le nom du nouveau propriétaire.

Cette année, afin de favoriser le renouvellement systématique des cartes d'immatriculation à chaque changement de propriétaire et suite à une véritable demande de la filière, une campagne de communication est organisée par le SIRE sur la carte d'immatriculation car plusieurs nouveautés dans la démarche nécessitaient une communication :

- la Carte d’immatriculation dématérialisée lancée en 2008-2009.

- Depuis le 1er mars 2010, l’enregistrement du changement de propriétaire avec édition d’une nouvelle carte d’immatriculation papier est payant (10 €) mais reste gratuit par internet.

Voici ci-dessus le visuel de la campagne de communication lancée ce mois ci et que vous retrouverez dans la presse spécialisée durant les mois de juin et juillet 2010 (Cheval pratique, Cheval mag, Le Cheval, etc...) ou chez votre vétérinaire, ainsi que dans les sites HN en territoire.

Cette campagne sera également relayée sur internet sous forme d’encarts animés sur les site internet de nos partenaires (Cavadeos et le site du magazine Le cheval) ainsi que sur la page d’accueil du site des Haras nationaux.

Enfin, cette campagne de communication a été complétée par l'envoi d'un dossier de presse complet durant le mois de mai 2010, à l'attention des journalistes afin de favoriser les articles sur le sujet.

Pour en savoir plus sur les démarches concernant la carte d'immatriculation cliquez ici !

A partir du 1er mars 2010, l’enregistrement du changement de propriétaire avec édition d’une nouvelle carte d’immatriculation papier devient payant (10 €), et reste gratuit par internet.

A compter de cette date lorsque vous envoyez une carte d’immatriculation pour changement de propriété au SIRE :

-Si vous choisissez de conserver un document papier, accompagnez votre courrier d’un chèque de 10€ à l’ordre de l’IFCE*.

-Sinon, optez pour la carte d’immatriculation internet :

Facile, immédiate et sécurisée, elle vous permet de réaliser gratuitement vos changements de propriété en ligne depuis chez vous, d’éviter les pertes, et d’accéder aux informations sur les chevaux dont vous êtes propriétaire 24h/24.

Pour y accéder, connectez-vous sur le site des Haras nationaux : www.haras-nationaux.fr, créez votre espace privé puis imprimez le formulaire de demande de dématérialisation de la carte d’immatriculation. Adressez-le au SIRE par courrier avec l’original de la carte d’immatriculation papier de votre cheval. Par la suite, vous pourrez procéder à la vente de votre cheval via Internet à partir de votre espace privé en imprimant un certificat de vente pour le futur acheteur.

Nous vous rappelons que tout changement de propriétaire doit être signalé par l’acheteur dans les 8 jours qui suivent la transaction.

Si vous déménagez pensez à nous en informer par courrier en nous adressant la carte d’immatriculation pour une mise à jour gratuite de vos coordonnées.

Nous restons à votre disposition pour toute information complémentaire par téléphone au 0811 90 21 31** du lundi au vendredi de 9h à 17h ou sur notre site internet www.haras-nationaux.fr rubrique Démarches SIRE.