Cheval, Poney ou ane : en route pour l'identification !

Votre cheval, vous l'avez depuis toujours ou depuis peu, vous l'aimez et il ne fait aucun doute qu'il s'agit de votre meilleur partenaire pour pratiquer votre loisir. Mais est il officiellement à vous ? Certaines personnes l'ignorent encore, mais lors de l'achat d'un cheval il est impératif de mettre à jour la carte d'immatriculation de votre cheval avec le nom du nouveau propriétaire.

Cette année, afin de favoriser le renouvellement systématique des cartes d'immatriculation à chaque changement de propriétaire et suite à une véritable demande de la filière, une campagne de communication est organisée par le SIRE sur la carte d'immatriculation car plusieurs nouveautés dans la démarche nécessitaient une communication :

- la Carte d’immatriculation dématérialisée lancée en 2008-2009.

- Depuis le 1er mars 2010, l’enregistrement du changement de propriétaire avec édition d’une nouvelle carte d’immatriculation papier est payant (10 €) mais reste gratuit par internet.

Voici ci-dessus le visuel de la campagne de communication lancée ce mois ci et que vous retrouverez dans la presse spécialisée durant les mois de juin et juillet 2010 (Cheval pratique, Cheval mag, Le Cheval, etc...) ou chez votre vétérinaire, ainsi que dans les sites HN en territoire.

Cette campagne sera également relayée sur internet sous forme d’encarts animés sur les site internet de nos partenaires (Cavadeos et le site du magazine Le cheval) ainsi que sur la page d’accueil du site des Haras nationaux.

Enfin, cette campagne de communication a été complétée par l'envoi d'un dossier de presse complet durant le mois de mai 2010, à l'attention des journalistes afin de favoriser les articles sur le sujet.

Pour en savoir plus sur les démarches concernant la carte d'immatriculation cliquez ici !

La Carte d’immatriculation atteste la propriété de votre cheval. Délivrée avec les documents d’identification à la naissance elle doit contenir les informations exactes relatives au propriétaire de l’équidé.

 VERSION PAPIER

Au moment de l'achat, le vendeur et l’acheteur doivent endosser le certificat de vente qui se trouve au dos de la carte d'immatriculation. Si l'équidé appartenait à plusieurs personnes, elles doivent toutes signer le document ou avoir désigné un mandataire.

L'acheteur doit ensuite envoyer la carte d'immatriculation  aux Haras nationaux pour qu'une nouvelle carte soit éditée à son nom, gratuitement

VERSION INTERNET

Facile, immédiat, sécurisé : Plus besoin de papier, avec ce système, toutes vos informations sont disponibles 24h/24 dans votre espace privé. Gérez vos chevaux en ligne en quelques clics sur le site www.haras-nationaux.fr : déclaration des changements de propriété, impression d’attestation de propriété ou de vente.

Vous pouvez choisir cette option :

Ø        A la déclaration de naissance de votre poulain

Ø        Pour vos équidés immatriculés ou à l’occasion d’un achat via une demande dématérialisation.

A NOTER

Tout changement de propriétaire doit être signalé dans les 8 jours qui suivent la transaction sous peine d’une amende de catégorie 3.

Tout changement d’adresse du propriétaire doit être notifié au SIRE par courrier dans les 3 mois qui suivent le déménagement.